Déposée le 13 octobre 1997 par CACERES PATRICK et CACERES FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STOP MIGRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Les déposants sont CACERES PATRICK, domicilié(e) 35 Bis Avenue VIVIANI, 69008 LYON - France et CACERES FRANCK, domicilié(e) 35 Bis Avenue VIVIANI, 69008 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CACERES PATRICK - France.
La marque STOP MIGRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CACERES PATRICK - 35 Bis Avenue VIVIANI, 69008 LYON - France
CACERES FRANCK - 35 Bis Avenue VIVIANI, 69008 LYON - France
CACERES PATRICK - France
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432194 - Publication au BOPI 2006-04-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médicale, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; acétates à usage pharmaceutique; acides à usage pharmaceutique, adhésifs (bandes-) pour la médecine; adhésifs (rubans-) pour la médecine; compresses; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture, alèses, bandages élastiques; coussinets thermiques pour premiers soins; coussins à usage médical; varices (bas pour les -); soins médicaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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